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AUDIT DE LA DETTE

L’audit de la dette « consiste à analyser chaque emprunt, à déterminer dans quelles circonstances il a été contracté, comment les fonds ont été utilisés, quels ont été les résultats obtenus et qui en a profité. C’est un outil juridique qui, en permettant d’identifier les responsabilités et de déceler les dettes odieuses, nulles ou illégales, ouvre la voie à la répudiation de la dette et à la demande de réparation tant des organes étatiques qui ont agi en dehors de leurs compétences que des créanciers qui ont agi en connaissance de cause [1] ».

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Pour aller plus loin

Plus de ressources avec la recherche Scrutari.

Autres références

Damien Millet et Éric Toussaint, AAA. Audit Annulation Autre politique, Éditions du Seuil, 2012

Damien Millet, Daniel Munevar et Éric Toussaint, La Dette ou la Vie, coédition ADEN-CADTM, Bruxelles-Liège, 2011, Juin 2011.

Damien Millet et Éric Toussaint, 60 questions / 60 réponses sur la dette, le FMI et la banque mondiale, CADTM, Syllepse, 2008/11, 390 p.

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Ernest Harsch, Répercussions de la crise financière mondiale, Afrique renouveau, n°4, 2009/01, p. 4-5, p. 18-19

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La crise : sortie du néolibéralisme ou entrée dans la jungle et les crises ?, Recherches Internationales, n°84, 2008/10, p. 55-157

Jacques Adda, Leçons islandaises, Alternatives économiques, n°299, 2011/02, p. 68-69

Paul Krugman, Crises et inégalités : des causes communes, Alternatives économiques, n°295, 2010/10, p. 104-107

Christophe Chiclet, la Grèce dans la tourmente, Confluences méditerranée, n°73, 2010/04,
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Pascal Franchet, Le sens de la crise grecque, Inprecor, n°560-561, 2010/04, p. 22-24

Mobilisations contre la dette au Nord et au Sud

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Soumaila Doumbia, Julie Lazes, Institutions internationales. La réforme du FMI : un ordre du jour avorté, Informations et commentaires, n°144, 2008/07, p. 41-47

Mathieu Ndomba Ngoma, Annulation de la dette africaine et financement des microprojets, Congo-Afrique, n°421, 2008/01, p. 5-12

Sushovan Dhar, Abdul Khaliq, Asie du sud-est : nos défis face à la dette, Les autres voix de la planète, n°38, 2008/04, p. 15-17

Jean-Bernard Veron, Réformes des finances publiques africaines et nouveaux dispositifs de l’aide et d’allègement de la dette : risques et opportunités, Afrique contemporaine, n°223-224, 2007/12, p. 5-324

Claude Quemar, Forum social nigérien : le message passe, Altermondes, n°9, 2007/03, p. 25

CETIM / CADTM, Menons l’enquête sur la dette : manuel pour des audits de la dette du tiers monde, Genève, Liège, 2006/10, 96 p.

Manu De Loeul, Pour ou contre un audit de la dette ?, Défis sud, n°75, 2006/10, p. 10-12

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Joseph E. Stiglitz, La grande désillusion, Paris, Fayard, 2002/05, 330 p.

Alberto Castagnola, Renée Lecomte, La dette : une histoire sans fin ? Responsabilités et conséquences sur les pays du sud : pistes d’action pour son annulation, Bonneville : Grad, 2001/05, 96 p.

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Sitographie

Collectif pour un audit citoyen de la dette publique : http://www.audit-citoyen.org/

CCFD, Dossier sur les Biens mal acquis : http://ccfd-terresolidaire.org/ewb_pages/m/motcle-biens_mal_acquis.php

CCFD, Dossier sur la Dette : http://ccfd-terresolidaire.org/ewb_pages/m/motcle-dette.php

Campagne pour l’annulation de la dette odieuse : http://www.detteodieuse.org/

Survie, Dette odieuse : à qui a profité la dette du Sud ?, Mai 2007 : http://www.dette2000.org/data/File/DetteOdieuse.pdf

Dette & Développement, Plateforme d’action et d’information sur la dette des pays du Sud : http://www.dette2000.org/

Association Sherpa : http://www.asso-sherpa.org/

Afrodad - African Forum and Network on Debt and Development (en anglais)
Afrodad est une organisation de recherche, de plaidoyer et de lobbying visant à garantir des politiques de change positive en vue de réduire la dette et de vaincre la crise du développement : www.afrodad.org

Alliance des peuples du Sud créanciers de la dette écologique
"Nous ne sommes pas débiteurs ! Nous sommes créanciers d’une dette historique, sociale et écologique", tel est le slogan du SPEDCA (Southern People Ecological Debt Creditors Alliance), espace d’articulation entre les organisations et réseaux qui cherchent à faire reconnaître la dette écologique : www.ecologicaldebt.org (en anglais) ou www.deudaecologica.org (en espagnol)

ATTAC France
Actualités, analyses et propositions de l’Association pour la Taxation des Transactions pour l’Aide aux Citoyens www.france.attac.org/Attacpedia/dette
et, archivé, un dossier sur la dette : nombreux articles et des sous rubriques (’Argentine, Dette odieuse, L’état de nécessité, La Force majeure, Répudier ou suspendre le paiement de la dette)
www.france.attac.org/spip.php?rubrique41

CADTM – Comité pour l’annulation de la dette du Tiers-monde
Réseau international constitué de membres et de comités locaux basés en Europe, en Afrique, en Amérique latine et en Asie, dont objectif premier est l’annulation de la dette extérieure publique des pays de la Périphérie (Tiers Monde et ex-bloc soviétique) et l’abandon des politiques d’ajustement structurel imposées par le trio Fonds monétaire internationaI (FMI), Banque mondiale, Organisation mondiale du Commerce (OMC). Historique et mécanismes de la dette du Tiers-monde, glossaire, dossiers thématiques et articles par pays, bulletins électroniques… Propose de nombreux dossiers thématiques en ligne.
www.cadtm.org

Dette et développement – Plate-forme d’action et d’information sur la dette des pays du Sud
Groupement de 27 organisations et syndicats français agissant en faveur d’une solution large, juste et durable au problème de la dette des pays en développement. Comprendre le problème de la dette, campagne de mobilisation...
www.dette2000.org

ENRED – European Network for the Recognition of the Ecological Debt
Réseau né au Forum social européen de Paris en 2003, qui a pour vocation de susciter et de coordonner les efforts pour obtenir la reconnaissance de la dette écologique que les pays européens, ont contractée envers les pays appauvris. Il vise également à contribuer à la réduction, voire à l’élimination de la dette écologique à l’avenir (articles en anglais, espagnol, italien et français).
www.enredeurope.org

Eurodad – European network on debt and development
Réseau de 53 ONG provenant de 15 pays européens et travaillant sur le thème de la dette, du financement du développement et de la réduction de la pauvreté. Rapports, bulletins en ligne, campagne sur la dette illégitime. Actualisé jusqu’en juin 2009, mais les nombreuses analyses sont encore pertinentes.
www.eurodad.org

Jubilé Sud
Réseau d’organisations du Sud (Amérique latine, Caraïbes, Afrique, Asie/Pacifique) anti-dette. Chiffres de la dette, campagnes de mobilisations…
www.jubileesouth.org (en anglais)

LATINDADD - La Red Latinoamericana sobre Deuda, Desarrollo y Derechos (en espagnol)
Réseau latino-américain (Argentine, Bolivia, Brésil, Colombie, Equateur, Honduras, Nicaragua, Pérou et Uruguay) travaillant pour la résolution définitive du problème de la dette extérieure et pour un développement respectueux des droits des populations. Chiffres sur le poids de la dette des pays d’Amérique latine, analyses, etc.
www.latindadd.org

Observatoire international de la dette – OID
Outil d’échange de connaissances, d’analyses et de recherches sur la problématique de la dette né sous l’impulsion du CATDM et des Economistes de gauche (EDI, Argentine) : suivi de l’actualité de la dette, indicateurs alternatifs de l’endettement des pays en développement, dossiers thématiques, bulletin électronique : www.oid-ido.org

Rethinking finance (en anglais)
"Voix alternatives pour une nouvelle architecture financière" : commentaires de l’actualité, analyses et propositions, bulletin électronique, publication sur les effets de la crise financière sur le "Tiers-monde" : http://rethinkingfinance.org

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